L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes, ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur.
 
Protection des données personnelles
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, conformément à la Loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez contacter la Mairie de Monteneuf.
 
Droit d'auteur / Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite et illicite, sauf consentement écrit de la Mairie de Monteneuf. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. L'atteinte à l'un quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et passible d'une peine d'emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d'amende.
La mairie de Monteneuf se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site, notamment en les actualisant.
 
Propriété du Site
Le présent site est la propriété de la mairie de Monteneuf :
Mairie de Monteneuf
Place Saint Nicodème
56380 MONTENEUF
SIRET : 215 601 360 00013
Téléphone : 02 97 93 21 20
Fax : 02 97 93 25 72
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
 
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Daniel HUET, Maire de Monteneuf.
 
Hébergement
Le site est hébergé chez OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
 
Informations mises à disposition
Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Monteneuf.Une erreur typographique, une imprécision ou un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l'intérieur des pages internet de notre site. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler à la mairie de Monteneuf. Dans certains cas, des liens externes sont proposés pour accéder à des sites Internet extérieurs. L'éditeur du site Internet proposé en lien est seul responsable du contenu proposé.